Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUCHONS LAVIELLE
ETABLISSEMENTS CHRISTIAN BOURRASSE - S.A.

Numéro de dépôt :
94540825
Date de dépôt :
13/10/1994
Lieu de dépôt :
DAX
Date d'expiration :
13/10/2004

Présentation de la marque BOUCHONS LAVIELLE

Déposée le 13 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHRISTIAN BOURRASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DAX), la marque française « BOUCHONS LAVIELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHRISTIAN BOURRASSE domicilié(e) Siège social: Zone de Lacaumian - TOSSE (40230) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 373 611 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick LOPEZ FIDAL - Société d'Avocats - France.

La marque BOUCHONS LAVIELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUCHONS LAVIELLE est expirée depuis le 13 octobre 2004.

ETABLISSEMENTS CHRISTIAN BOURRASSE a également déposé les autres marques suivantes : BOUCHONS OMEGA


ETABLISSEMENTS CHRISTIAN BOURRASSE - S.A. - Siège social: Zone de Lacaumian - TOSSE (40230) - France - SIREN 333373611


Monsieur Patrick LOPEZ FIDAL - Société d'Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Produits en liège à savoir bouchons